Au bord de l'asphyxie, les dpartements font front commun

 Posted on August 21, 2024  |  8 minutes  |  1684 words  |  Billy Koelling

Publié le 21 octobre 2010 Organisation territoriale, élus et institutions, Social Ils sont d’accord sur le constat et le diagnostic, sur l’urgente nécessité d’un traitement… et presque d’accord sur les remèdes à apporter. Cela fait longtemps que l’on n’avait pas entendu les présidents de département témoigner d’une telle convergence de vues. A ce titre, le 80e congrès de l’Assemblée des départements de France (ADF) qui a réuni ces élus les 20 et 21 octobre en Avignon, dans un lieu chargé de symboles - la salle du Conclave du palais des Papes -, a été plutôt atypique. [Read More]

comment faire plus et mieux avec moins ?

 Posted on August 21, 2024  |  5 minutes  |  891 words  |  Patria Henriques

Publié le 18 juin 2014par  Morgan Boëdec / Victoires-Editions Environnement, Energie Co-organisé par l'Ademe et l'Institut de l'économie circulaire, les Assises de l'économie circulaire qui se se sont tenues à Paris le 17 juin sont le premier rendez-vous du genre à se consacrer à ce concept très transversal, non normalisé ni même stabilisé. "Pour commencer, on peut l'aborder sous deux prismes : approche sectorielle par filière ou bien le prisme territorial" [Read More]

Durant la sance d'lection du prsident et du bureau, d'autres questions peuvent-elles tre mis

 Posted on August 21, 2024  |  2 minutes  |  314 words  |  Martina Birk

Cette fiche question/réponse est extraite du document publié par Mairie-conseils en avril 2014 : Réponses à 50 questions que se posent les élus – Interrogations juridiques intercommunales au lendemain des élections municipales de 2014. La première séance où le conseil s’installe est consacrée à l’élection du président, des vice-présidents et autres membres du bureau. Compte tenu de la nécessité d’assurer le fonctionnement de l’EPCI dans les meilleurs délais, la question se pose souvent de savoir si d’autres points peuvent être soumis à cette première assemblée. [Read More]

En Occitanie, une assemble consultative redonne une place tous les territoires

 Posted on August 21, 2024  |  5 minutes  |  1000 words  |  Tandra Barner

Publié le 6 avril 2017par  Thomas Beurey / Projets publics Occitanie Organisation territoriale, élus et institutions, Cohésion des territoires Vaste comme les Pays-Bas et la Belgique réunis, la région Occitanie ne veut pas être une institution "hors-sol". Pour garder les pieds sur le terrain, elle installe des maisons de la région dans chacun de ses 13 départements et, en parallèle, promeut une assemblée des territoires, instance locale inédite en France. [Read More]

Etienne Guyot nouveau prsident de la Socit du Grand Paris

 Posted on August 21, 2024  |  2 minutes  |  248 words  |  Tandra Barner

Publié le 14 septembre 2011par  A.L. avec AFP Cohésion des territoires Etienne Guyot, directeur de cabinet du ministre des Collectivités, Philippe Richert, a été nommé le 14 septembre 2011 en Conseil des ministres président du directoire de la Société du Grand Paris (SGP). Nommé sur proposition du ministre de la Ville, Maurice Leroy, Etienne Guyot avait reçu en juillet dernier le feu vert du conseil de surveillance de la SGP, chargée de réaliser, à l'horizon 2015, le projet de métro automatique autour de Paris. [Read More]

L'Agence France locale a obtenu son agrment et va dmarrer son activit

 Posted on August 21, 2024  |  2 minutes  |  255 words  |  Billy Koelling

Publié le 6 janvier 2015par  C.M. L'Agence France locale (AFL), le nouvel acteur de financement des collectivités par un accès mutualisé au marché obligataire, vient d'obtenir l'agrément de l'Autorité de contrôle prudentiel et de régulation. "Cet agrément témoigne de la crédibilité acquise par les équipes de l'Agence aux yeux du régulateur bancaire. Il justifie la force du modèle d'agence, qui cumule la faiblesse du risque sur le secteur public local français d'une part, et la sécurité liée à l'assujettissement à la réglementation bancaire d'autre part" [Read More]

L'Anru commence 2011 en confiance

 Posted on August 21, 2024  |  4 minutes  |  837 words  |  Patria Henriques

Publié le 25 janvier 2011par  Hélène Lemesle Politique de la ville, Logement social Pierre Sallenave est confiant. Il l'a dit devant la presse ce mardi 25 janvier 2011. C'est important la confiance, surtout lorsqu'on est directeur général de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (Anru), et donc chargé de mener un programme national de rénovation urbaine (PNRU) de 12 milliards d'euros à son terme. Confiance d'abord dans l'exécution effective du programme : au 31 décembre 2010, 100% des 12 milliards de subventions Anru sont affectés, 60% des crédits engagés, 30% payés. [Read More]

La Cour des comptes svre sur la CMU-C et l'ACS

 Posted on August 21, 2024  |  4 minutes  |  746 words  |  Tandra Barner

Publié le 5 juin 2015par  Jean-Noël Escudié / PCA Social, Santé, médico-social, vieillissement La Cour des comptes a rendu public, le 3 juin 2015, son rapport sur "Le fonds de financement de la couverture maladie universelle complémentaire". Le même jour, la commission des finances du Sénat, commanditaire du rapport, organisait une audition pour "suite à donner" à ce document. Le rapport rappelle que la création de la CMU-C en 1999 et celle de l'ACS (aide à l'acquisition d'une complémentaire santé) en 2004 ont été rendues nécessaires par le désengagement progressif de l'assurance maladie obligatoire de base de la prise en charge des dépenses de santé. [Read More]

La Cte-d'Or et l'Eure, premiers dpartements autoriss participer l'exprimentation sur l

 Posted on August 21, 2024  |  4 minutes  |  673 words  |  Kelle Repass

Un décret du 4 mai 2007 est venu donner la liste des collectivités territoriales autorisées à participer aux expérimentations prévues par l'article 142 de la loi de finances pour 2007. Il s'agit en l'occurrence de l'Eure et de la Côte-d'Or. Cet article permet aux départements candidats de gérer un certain nombre de prestations relevant normalement de l'Etat (comme la prime de retour à l'emploi ou certains contrats aidés) et de bénéficier de dérogations à certains articles du Code du travail (par exemple sur la durée de travail des personnes embauchées dans le cadre d'un contrat d'avenir). [Read More]

La France va s'engager dans une politique de marquage des oeuvres d'art

 Posted on August 21, 2024  |  3 minutes  |  583 words  |  Kelle Repass

Publié le 22 septembre 2008 Tourisme, culture, loisirs, Sécurité, Europe et international Dans une question écrite, Catherine Dumas, sénatrice de Paris, s'inquiète des distorsions entre les législations européennes relatives au recel d'oeuvres d'art. Rappelant que des centaines d'oeuvres d'art sont dérobées chaque année en Europe et revendues, elle constate que "si l'arsenal juridique interne apparaît satisfaisant pour rechercher et punir les personnes de nationalité française, coupables de recel sur le territoire national, de nombreuses incertitudes liées aux disparités entre les législations des Etats membres apparaissent lorsque le délit de recel est le fait de ressortissants étrangers" [Read More]