Dernier tour de chauffe pour le rtrofit?

Publié le 4 mars 2023par Frédéric Fortin , MCM Presse pour Localtis Energie, Transport et mobilité décarbonée Le rétrofit – processus consistant à substituer à la motorisation thermique d’un véhicule une motorisation électrique – a des allures de monstre du loch Ness. Tout le monde en a entendu parler, mais personne n’a encore pu vraiment l’apercevoir.  Demande réelle… La demande n’est pas en cause. Les collectivités – parmi d’autres – montrent beaucoup d’appétence pour cette solution. [Read More]

Derrire la crise agricole, un combat pour les comptences

Publié le 28 février 2024par Michel Tendil , Localtis Développement économique, Organisation territoriale, élus et institutions Séparés de quelques dizaines de mètres lors du Salon de l'agriculture ce mercredi 28 février, le président de Départements de France, François Sauvadet, et la présidente de Régions de France, Carole Delga, ont pu échanger à distance sur la question des compétences dans le domaine agricole. Dès le début de la crise, François Sauvadet avait demandé à ce que le département puisse réinvestir le champ de l'économie de proximité dont la loi Notre de 2015 l'a privé, afin de pouvoir soutenir les producteurs en difficulté. [Read More]

des prix en lgre hausse, avec des carts territoriaux toujours marqus

Au 1er janvier 2022, pour une consommation moyenne annuelle par foyer de 120 m³, le prix global moyen TTC de l'eau potable et de l'assainissement collectif a connu une légère hausse, selon l'édition 2023 du rapport national de l'Observatoire des services publics d'eau et d'assainissement piloté par l'Office français de la biodiversité avec l'appui des services de l'Etat. Il s'est élevé à 4,34 euros/m³ - 2,13 euros/m³ pour l'eau potable et 2,21 euros/ m³ pour l'assainissement collectif - contre 4,30 euros/m³ l'année précédente. [Read More]

Jean Castex veut sortir les coproprits touristiques de l'impasse

Publié le 24 janvier 2022par  Jean-Noël Escudié / P2C pour Localtis Cohésion des territoires, Environnement, Tourisme, culture, loisirs À l'occasion de son déplacement dans l'Aude, le 22 janvier, le Premier ministre a évoqué deux grands sujets : la question des mobilités, avec en particulier l'annonce de la nouvelle ligne Montpellier-Perpignan et le soutien apporté aux petites lignes (voir notre article dans l'édition de ce jour) et celle de l'évolution du littoral occitan. [Read More]

l'exprimentation du transfert aux communes n'aura sans doute pas lieu

Publié le 30 mai 2007 Santé, médico-social, vieillissement, Social, Logement social L'article 74 de la loi du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales prévoit qu'"une expérimentation est engagée dans un délai d'un an à compter de l'entrée en vigueur de la présente loi, pour une durée de quatre ans, afin de permettre aux communes qui en font la demande d'exercer la responsabilité de la politique de résorption de l'insalubrité dans l'habitat" [Read More]

la CJUE rappelle la France l'ordre

Publié le 8 novembre 2013 Environnement, Energie, Europe et international Par un arrêt rendu ce 7 novembre, la Cour de justice de l'Union européenne vient de constater le manquement de la France aux obligations résultant de la directive 91/271/CEE du 21 mai 1991 relative au traitement des eaux urbaines résiduaires dite "Deru". En vertu de cette directive, la France devait notamment mettre en place, avant le 31 décembre 2000, des systèmes de collecte et de traitement des eaux résiduaires dans les implantations urbaines de plus de 15. [Read More]

Le 47e parc naturel rgional voit le jour dans les Ardennes

Publié le 3 janvier 2012 Environnement, Energie, Tourisme, culture, loisirs, Cohésion des territoires Quarante-septième parc naturel régional (PNR) à voir le jour, le PNR des Ardennes a été créé par un décret publié au Journal officiel du 23 décembre 2011. Situé au nord du département éponyme, il s'étend sur les vallées de la Meuse et de la Semoy, sur le plateau forestier ardennais et sur une partie de la Thiérache ardennaise et englobe le territoire de 91 communes, soit près de 116. [Read More]

le Conseil de l'UE souligne le rle central des collectivits

Publié le 10 juin 2009 Citoyenneté et services au public, Europe et international Le Conseil de l'Union européenne du lundi 8 juin s'est longuement penché sur la question de l'intégration des Roms. Selon ses conclusions, les Etats membres doivent concevoir et mettre en œuvre leurs initiatives en matière d'intégration des Roms en étroite concertation avec les collectivités régionales et locales, celles-ci devant jouer le rôle central dans l'application concrète de ces politiques. [Read More]

le gouvernement soutiendra la proposition de loi du Snat

Publié le 29 septembre 2023par Thomas Beurey , Projets publics pour Localtis Organisation territoriale, élus et institutions Le gouvernement "soutiendra" la proposition de loi Buffet visant à renforcer "la sécurité des élus locaux et la protection des maires", annonce la ministre déléguée chargée des collectivités territoriales, dans une interview à Paris Match. "Les principales mesures" de ce projet de texte, qui sera examiné par la commission des lois le 5 octobre, et dans l'hémicycle du Sénat le 10 octobre, " [Read More]

Le maire d'Epernay Franck Leroy succde Jean Rottner la tte du Grand Est

Publié le 13 janvier 2023par  Michel Tendil / Localtis Organisation territoriale, élus et institutions Le maire centriste d’Epernay (Marne) Franck Leroy a été élu nouveau président du conseil régional du Grand Est, vendredi 13 janvier, avec 96 voix contre 34 pour son concurrent, le RN Laurent Jacobelli, et 39 votes blancs et nuls. Il a aussitôt annoncé qu’il quittait son poste de maire. "Quand on est maire de sa commune, quand on sait la particularité du lien qui se crée avec nos administrés, on ne quitte pas cette fonction sans émotion" [Read More]