Marseille Provence 2013 perd sa libert de manoeuvre

 Posted on August 9, 2024  |  2 minutes  |  407 words  |  Martina Birk

Publié le 10 décembre 2008 Tourisme, culture, loisirs, Europe et international Le 16 septembre dernier, le ministère de la Culture retenait la candidature de Marseille Provence (Marseille, le département, la région et les villes d'Aix-en-Provence, Arles, Aubagne, Gardanne, Istres, Martigues, Salon-de-Provence et Toulon) comme capitale européenne de la culture pour 2013. Passée l'euphorie de la victoire, la cité phocéenne pourrait bien voir sa marge de manoeuvre considérablement réduite. Un décret du 8 décembre 2008 crée en effet un " [Read More]

Mentions lgales

 Posted on August 9, 2024  |  2 minutes  |  241 words  |  Billy Koelling

Le site internet www.banquedesterritoires.fr est édité par la Caisse des Dépôts et Consignations (Caisse des Dépôts), établissement spécial créé par la loi du 28 avril 1816 et codifié aux articles L518-2 et suivants du Code Monétaire et Financier, dont le siège est au 56, rue de Lille Paris 7ème. Le directeur de la publication du site Internet est Eric Lombard. La gestion du site internet est assurée par la Caisse des Dépôts, Direction de la Communication du groupe Caisse des Dépôts [Read More]

Onze chercheurs autour de Franois Lamy

 Posted on August 9, 2024  |  2 minutes  |  294 words  |  Billy Koelling

Renouant avec la belle époque de la Délégation interministérielle à la ville, François Lamy a fait savoir, par communiqué de presse du 17 septembre, qu'il s'était entouré d'un "groupe de réflexion permanent composé de chercheurs". Le groupe se réunit chaque mois, "dans l’objectif d’aborder, sans aucun tabou, les questions qui ont trait à la vie de la cité : éducation, sécurité, générations, religions, urbanisme, immigration, économie, démocratie..." Sa mission : contribuer à " [Read More]

pas de dialogue avec l'Education nationale

 Posted on August 9, 2024  |  2 minutes  |  415 words  |  Tandra Barner

Publié le 2 novembre 2009 Jeunesse, éducation et formation, Environnement, Energie Un document cadre pour un espace de concertation de l'éducation à l'environnement et au développement durable (EEDD) a été signé le 29 octobre à Caen, lors des deuxièmes Assises nationales de l'EEDD. Cet espace national de concertation vise à "mettre en synergie les expertises et les compétences des partenaires membres, en vue de l'élaboration et de la mise en œuvre d'une démarche partagée, visant à développer et renforcer une EEDD à l'échelle nationale" [Read More]

Prise anticipe de la comptence GEMAPI par la CC Pays du Mont Blanc (74)

 Posted on August 9, 2024  |  2 minutes  |  273 words  |  Tandra Barner

Publié le 11 août 2016 Aménagement et foncier, urbanisme, Environnement, Logement social Depuis le 1er juin, la Communauté de Communes Pays du Mont-Blanc dispose officiellement d’une nouvelle compétence, la GEMAPI – la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations. Désormais, elle devient un acteur majeur de la prévention des risques, en complément de ses communes membres. Première intercommunalité de Haute-Savoie, la Communauté de Communes se donne les moyens de devancer les aléas. [Read More]

Professions juridiques | Banque des Territoires

 Posted on August 9, 2024  |  1 minutes  |  48 words  |  Tandra Barner

Digitalisation des professions juridiques : nouvelles pratiques et enjeux

Comme l’ensemble de la société, les professions juridiques sont traversées par la digitalisation, une évolution technologique qui a non seulement modifié les processus traditionnels, mais a également redéfini les rôles et les responsabilités…

Citoyenneté et services au public,Justice,Numérique

ncG1vNJzZmivp6x7o63NqqyenJWowaa%2B0aKrqKGimsBvstFoq6GdnZbBqr3UnqpmqKKevLO105qgq52jYr2zu8Weqqyhn6PAbrbUq6CdoaGqsrQ%3D

quand elles cooprent, les entreprises rsistent mieux la crise sanitaire

 Posted on August 9, 2024  |  4 minutes  |  828 words  |  Kelle Repass

Publié le 4 décembre 2020par  Emilie Zapalski pour Localtis Développement économique "La coopération entre entreprises peut être un amortisseur pour faire face aux difficultés actuelles." C'est le constat fait par Xavier Roy, directeur général de France Clusters, qui fédère depuis 1998 plus de 80.000 entreprises à travers des clusters d'entreprises, des pôles de compétitivité et des Territoires d'industrie, à l'occasion de son événement Filex France, organisé en ligne les 2 et 3 décembre 2020. [Read More]

Quarante collectivits prparent leur bilan Carbone

 Posted on August 9, 2024  |  3 minutes  |  489 words  |  Martina Birk

Lancé en 2004 et disponible depuis janvier 2007 pour les collectivités, le bilan Carbone vise à l'origine les entreprises mais s'installe aussi progressivement dans le paysage territorial. Confortablement même puisqu'à ce jour, sur les 600 bilans Carbone recensés tous acteurs confondus (entreprises, collectivités, administrations), une quarantaine de collectivités font partie du lot. Parmi elles, une vingtaine sont engagées dans sa réalisation et des dizaines d'autres en sont au stade du projet. [Read More]

un arrt fixe la liste des domaines concerns

 Posted on August 9, 2024  |  2 minutes  |  294 words  |  Tandra Barner

Un arrêté du 16 mars 2009 (publié au Journal officiel du 25 mars) dresse la liste des 62 domaines d'activités concernés par le dispositif expérimental prévu par l'article 26 de la loi de modernisation de l'économie (LME). Pour rappel, ce dispositif permet aux acheteurs publics de réserver, pour les cinq années à venir, jusqu'à 15% de leurs marchés à procédure adaptée passés dans le domaine de la "haute technologie, de recherche et développement et d'études technologiques" [Read More]

Un dcret relatif l'Agence des aires marines protges et aux parcs naturels marins

 Posted on August 9, 2024  |  2 minutes  |  394 words  |  Tandra Barner

Publié le 17 octobre 2006 Environnement, Energie, Cohésion des territoires La création, par la loi du 14 avril 2006, de l'Agence des aires marines protégées, établissement public national à caractère administratif situé à Brest, entend permettre d'associer les élus des collectivités territoriales riveraines ou insulaires, les usagers et les associations de protection de l'environnement à l'exercice des pouvoirs détenus par l'Etat en mer sur des espaces remarquables, autour d'un projet formalisé dans un plan de gestion. [Read More]